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Arrêté du 1 octobre 2001

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Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 1er octobre 2001, l'arrêté du 8 mars 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah est modifié comme suit :

« En cas d'absence ou d'empêchement, M. Jean-Pierre Hugues sera représenté au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah par M. Yannick Blanc, chef de service, ou par M. Jean Benet, chef du bureau des groupements et associations. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 1er octobre 2001, l'arrêté du 8 mars 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah est modifié comme suit :

« En cas d'absence ou d'empêchement, M. Jean-Pierre Hugues sera représenté au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah par M. Yannick Blanc, chef de service, ou par M. Jean Benet, chef du bureau des groupements et associations. »

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