Arrêté du 1 septembre 1982
Annexes
Abrogé7 septembre 2002
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Liste des épices et aromates visés par le présent arrêté
Abrogé7 septembre 2002Abrogé depuis le samedi 7 septembre 2002
En vigueur du mardi 28 janvier 1986 au vendredi 6 septembre 2002
Annexes
Liste des épices et aromates visés par le présent arrêté