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Arrêté du 1 septembre 2006

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Article 3

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé21 janvier 2019

Créé le 29 septembre 2006 · Abrogé le 21 janvier 2019

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Nouveaux programmes pour la série ST2S

Résumé. Un arrêté fixe les programmes d'enseignement pour la série ST2S, avec des changements progressifs à partir de 2007.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 29 septembre 2006 au dimanche 20 janvier 2019

Source : Légifrance