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Arrêté du 1 septembre 2006

Article 6

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Article 6

Les dispositions du présent arrêté abrogent, en ce qui concerne la série « sciences médico-sociales (SMS) », les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié, à compter de :

  • la rentrée de l'année scolaire 2007-2008 en ce qui concerne la classe de première ;
  • la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 en ce qui concerne la classe terminale.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé3 septembre 2013

Créé le 29 septembre 2006 · Abrogé le 3 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour la série ST2S

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour la série ST2S, en remplaçant les anciennes règles à partir de la rentrée 2007-2008 pour la première et 2008-2009 pour la terminale.

Les dispositions du présent arrêté abrogent, en ce qui concerne la série « sciences médico-sociales (SMS) », les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié, à compter de :

  • la rentrée de l'année scolaire 2007-2008 en ce qui concerne la classe de première ;
  • la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 en ce qui concerne la classe terminale.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 29 septembre 2006 au lundi 2 septembre 2013

Source : Légifrance