Abrogé par Arrêté du 29 septembre 2011 - art. 8 (VT)
Créé le 29 septembre 2006 · Abrogé le 3 septembre 2013
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Modification des règles pour la série ST2S
Les dispositions du présent arrêté abrogent, en ce qui concerne la série « sciences médico-sociales (SMS) », les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié, à compter de :
- la rentrée de l'année scolaire 2007-2008 en ce qui concerne la classe de première ;
- la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 en ce qui concerne la classe terminale.