Arrêté du 10 août 1964
Annexes
Abrogé29 mars 2006
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Prélèvements par moyens manuels
Abrogé29 mars 2006Détermination de la teneur en sucre
Abrogé29 mars 2006Pesée de la rapure
Abrogé29 mars 2006Préparation de la solution
Abrogé29 mars 2006Digestion
Abrogé29 mars 2006Lecture saccharimétrique
Abrogé29 mars 2006Contrôle du fonctionnement du saccharimètre
Abrogé29 mars 2006Remesurages contradictoires
Abrogé29 mars 2006Dispositions spéciales concernant les réceptions à la pesée géométrique
Abrogé29 mars 2006Dispositions spéciales concernant les réceptions de betteraves sucrières
Abrogé29 mars 2006Reconnaissance du champ
Abrogé29 mars 2006Livraison de betteraves
Abrogé29 mars 2006Dispositions spéciales concernant les réceptions sur canaux
Abrogé29 mars 2006Abrogé depuis le mercredi 29 mars 2006
En vigueur du vendredi 28 août 1964 au mardi 28 mars 2006
Annexes
Prélèvements par moyens manuels
Détermination de la teneur en sucre
Dispositions spéciales concernant les réceptions à la pesée géométrique
Dispositions spéciales concernant les réceptions de betteraves sucrières
Dispositions spéciales concernant les réceptions sur canaux