Article précédent

Article suivant

Arrêté du 10 août 2005

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2005-2006.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé2 septembre 2013

Créé le 26 août 2005 · Abrogé le 2 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des nouvelles règles pour les BTS

Résumé. Les nouvelles règles pour les études en BTS (Brevet de Technicien Supérieur) commencent à la rentrée 2005-2006.

Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2005-2006.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 26 août 2005 au dimanche 1 septembre 2013

Source : Légifrance