Abrogé par Arrêté du 19 juin 2013 - art. 4
Créé le 26 août 2005 · Abrogé le 2 septembre 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Arrêté sur l'organisation des études en DUT
Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.