Arrêté du 10 décembre 2013

Section II : Tuyauteries de fluides. ― Flexibles

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entretien des tuyaux de produits dangereux

Résumé. Les tuyaux transportant des produits dangereux doivent être solides et bien entretenus pour éviter les accidents.

En vigueur depuis le 27 décembre 2013

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Sécurité des tuyauteries de fluides dangereux

Résumé. Les tuyaux transportant des produits dangereux doivent être solides, bien entretenus et contrôlés pour éviter les accidents.

Les tuyauteries transportant des fluides dangereux ou insalubres et de collecte d'effluents pollués ou susceptibles de l'être sont étanches et résistent à l'action physique et chimique des produits qu'elles sont susceptibles de contenir. Elles sont convenablement repérées, entretenues et contrôlées.
Les flexibles utilisés lors des transferts doivent être entretenus et contrôlés. En cas de mise à l'air libre, l'opération de transvasement doit s'arrêter automatiquement.

En vigueur depuis le vendredi 27 décembre 2013

Section II : Tuyauteries de fluides. ― Flexibles
Article 13