Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des procédures du service national
Résumé. L'arrêté modifie plusieurs articles pour mettre à jour les procédures et les responsabilités dans le cadre du service national et de la jeunesse.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 décembre 1992Art. 1Arrêté du 16 décembre 1993Art. 14 → Version 2Arrêté du 20 décembre 1994Art. 9 → Version 2
-Arrêté du 1 décembre 1992Art. 1
-Arrêté du 16 décembre 1993Art. 14
-Arrêté du 20 décembre 1994Art. 9
-Arrêté du 30 mai 2011Art. Annexe II
-Arrêté du 31 août 2011Art. 6, Art. 8
-ARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 1
-Arrêté du 11 janvier 2016Art. 3, Art. 12
-Arrêté du 30 mai 2018Art. null
-Arrêté du 23 décembre 1998Art. Annexe
-ARRÊTÉ du 16 juillet 2015Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 août 2011Art. 5 : Création des comités directeurs territoriaux pour la journée défense et citoyenneté
→ Version 3 : Extension des comités directeurs aux établissements de la jeunesseArrêté du 31 août 2011Art. 8 : Rôle des comités locaux de la journée défense et citoyenneté
→ Version 2 : Précision des missions et adaptation territorialeARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 1
→ Version 3 : Extension des comités directeurs aux établissements de la jeunesseArrêté du 31 août 2011Art. 8 : Rôle des comités locaux de la journée défense et citoyenneté
→ Version 2 : Précision des missions et adaptation territorialeARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 1
-Arrêté du 31 août 2011Art. 5, Art. 8
-ARRÊTÉ du 24 mars 2015Art. 1
-Arrêté du 26 avril 2017Art. 3
-Arrêté du 24 juillet 2020Art. null
-Arrêté du 26 juin 2020Art. null
-ARRÊTÉ du 9 juin 2015Art. null
-Arrêté du 10 décembre 2019Art. null, Art. 1
-ARRÊTÉ du 16 juillet 2015Art. null
-ARRÊTÉ du 16 juillet 2015Art. null
1 version
20 modifiés