JORF n°0296 du 18 décembre 2025
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
L'annexe de l'arrêté du 10 décembre 2025 contient des détails spécifiques et techniques sur les règles à suivre.
- Origine inconnue
L'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Les sportifs de haut niveau en catégorie « Elite » dans les sports d'été sont inscrits pour deux ans à partir de 2026.
L'arrêté du 10 décembre 2025 liste les sportifs de haut niveau, espoirs et arbitres pour l'année 2026, couvrant une large gamme de disciplines sportives.
L'arrêté du 10 décembre 2025 établit la liste des sportifs de haut niveau, espoirs et arbitres pour l'année 2026, avec des règles spécifiques pour chaque catégorie.