Arrêté du 10 février 2000

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Art. 1er. - L'arrêté du 6 janvier 1998 susvisé relatif au cycle de formation continue diplômante conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement est modifié comme suit :

I. - Au deuxième alinéa de l'article 6, les mots : « arrêté du 4 décembre 1997 » sont remplacés par les mots : « arrêté du 8 janvier 1998 ».

II. - Au troisième alinéa de l'article 6, les mots : « article 7 » sont remplacés par les mots : « article 8 ».

III. - A l'article 7, les mots : « 4 décembre 1997 » sont remplacés par les mots : « 6 janvier 1998 ».

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Art. 1er. - L'arrêté du 6 janvier 1998 susvisé relatif au cycle de formation continue diplômante conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement est modifié comme suit :

I. - Au deuxième alinéa de l'article 6, les mots : « arrêté du 4 décembre 1997 » sont remplacés par les mots : « arrêté du 8 janvier 1998 ».

II. - Au troisième alinéa de l'article 6, les mots : « article 7 » sont remplacés par les mots : « article 8 ».

III. - A l'article 7, les mots : « 4 décembre 1997 » sont remplacés par les mots : « 6 janvier 1998 ».

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