Arrêté du 10 février 2003

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Clinique Saint-Dominique (43100 Brioude)

Avenant n° 1 du 31 mai 2002 à l'accord d'entreprise du 23 décembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Centre Sainte-Elisabeth (42000 Saint-Etienne)

Avenant du 2 juillet 2002 à l'accord d'entreprise du 27 décembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Clinique Saint-Dominique (43100 Brioude)

Avenant n° 1 du 31 mai 2002 à l'accord d'entreprise du 23 décembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Centre Sainte-Elisabeth (42000 Saint-Etienne)

Avenant du 2 juillet 2002 à l'accord d'entreprise du 27 décembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

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