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Arrêté du 10 mars 2011

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de deux médicaments à la liste des spécialités disponibles

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute deux médicaments à la liste des spécialités disponibles dans les pharmacies des établissements de santé.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 4 mars 2011,

Arrête :

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Ajout de deux médicaments à la liste des spécialités

Résumé. Un arrêté ajoute deux nouveaux médicaments, l'Epoprostenol Sandoz, à la liste des spécialités disponibles.
L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 6. Autres médicaments », les spécialités suivantes sont ajoutées :
CODE IDENTIFIANT
de spécialité
DÉNOMINATION DE SPÉCIALITÉ TITULAIRE EXPLOITANT
6 354 060 4 EPOPROSTENOL SANDOZ 0,5 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion. SANDOZ. SANDOZ.
6 122 885 1 EPOPROSTENOL SANDOZ 1,5 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion. SANDOZ. SANDOZ.
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Rôle du directeur général de la santé

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 mars 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma

Arrêté du 10 mars 2011
Article 1
Article 2