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Arrêté du 10 mars 2016

portant nomination au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un administrateur suppléant pour une caisse de retraite

Résumé. Un arrêté nomme Michel Delaître comme administrateur suppléant d'une caisse de retraite pour les pilotes d'avion.

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Nomination à la caisse de retraite des pilotes

Résumé. Un arrêté nomme Michel Delaître comme administrateur suppléant d'une caisse de retraite pour les pilotes d'avion.

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 10 mars 2016, M. Michel DELAITRE est nommé administrateur suppléant de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile en qualité de représentant des employeurs, en remplacement de M. François MONTEL.

Arrêté du 10 mars 2016