Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une liste de plantes invasives
Résumé. L'arrêté ajoute une liste de plantes invasives à surveiller.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 février 2018Art. Annexe I-3
- Arrêté du 14 février 2018Art. Annexe I-3
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