Arrêté du 10 mars 2020

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Plantes invasives à surveiller

Résumé. Une liste de plantes qui envahissent la nature et qu'il faut surveiller.
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Ajout d'une liste de plantes invasives

Résumé. L'arrêté ajoute une liste de plantes invasives à surveiller.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 février 2018Art. Annexe I-3
- Arrêté du 14 février 2018
Art. Annexe I-3

En vigueur depuis le vendredi 15 mai 2020

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