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Arrêté du 10 mars 2021

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Suppression de certains médicaments dérivés du sang

Résumé. Certains médicaments dérivés du sang sont retirés de la liste des produits autorisés à la vente par les pharmacies des établissements de santé.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 (Vente de médicaments par les pharmacies hospitalières) et R. 5126-61 (Conditions de radiation d'un médicament) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur),

Arrête :

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Radiation de spécialités de médicaments dérivés du sang

Résumé. Certains médicaments dérivés du sang sont supprimés de la liste.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 1. Médicaments dérivés du sang », les spécialités suivantes sont radiées :

NOM DE LA SPECIALITE EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DENOMINATION
NOVOSEVEN 1 mg (50 KUI), poudre et solvant pour solution injectable. NOVO NORDISK 9318873 NOVOSEVEN 1 MG INJ FL + FL.
NOVOSEVEN 2 mg (100 KUI), poudre et solvant pour solution injectable. NOVO NORDISK 9318896 NOVOSEVEN 2 MG INJ FL + FL.
NOVOSEVEN 5 mg (250 KUI), poudre et solvant pour solution injectable. NOVO NORDISK 9318904 NOVOSEVEN 5 MG INJ FL + FL.
NOVOSEVEN 8 mg (400 KUI), poudre et solvant pour solution injectable NOVO NORDISK 69705653 NOVOSEVEN 8 MG INJ FL + FL
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Publication de l'arrêté au JORF

Résumé. L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 mars 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Arrêté du 10 mars 2021
Article 1
Article 2