Arrêté du 10 octobre 1996

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Art. 48. - Les valeurs limites de rejet à l'atmosphère fixées à l'article 11 (a, b et d) du titre II sont applicables aux installations existantes dans le délai fixé à l'article 45. Dans le même délai, pour les métaux, les valeurs limites de rejet à l'atmosphère suivantes ne doivent pas être dépassées :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0242 du 16/10/96 Page 15098 a 15110
......................................................
Le total des autres métaux lourds est composé de la somme :
  • de l'antimoine et de ses composés, exprimé en antimoine (Sb) ;
  • de l'arsenic et de ses composés, exprimé en arsenic (As) ;
  • du plomb et de ses composés, exprimé en plomb (Pb) ;
  • du chrome et de ses composés, exprimé en chrome (Cr) ;
  • du cobalt et de ses composés, exprimé en cobalt (Co) ;
  • du cuivre et de ses composés, exprimé en cuivre (Cu) ;
  • du manganèse et de ses composés, exprimé en manganèse (Mn) ;
  • du nickel et de ses composés, exprimé en nickel (Ni) ;
  • du vanadium et de ses composés, exprimé en vanadium (V) ;
  • de l'étain et de ses composés, exprimé en étain (Sn) ;
  • du sélénium et de ses composés, exprimé en sélénium (Se) ;
  • du tellure et de ses composés, exprimé en tellure (Te).

La méthode de mesure utilisée est la moyenne mesurée sur une période d'échantillonnage d'une demi-heure au minimum et de huit heures au maximum.
Ces valeurs moyennes s'appliquent aux émissions de métaux et de leurs composés sous toutes leurs formes physiques.

Chapitre X

Mise en conformité des installations

de coïncinération existantes

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 48. - Les valeurs limites de rejet à l'atmosphère fixées à l'article 11 (a, b et d) du titre II sont applicables aux installations existantes dans le délai fixé à l'article 45. Dans le même délai, pour les métaux, les valeurs limites de rejet à l'atmosphère suivantes ne doivent pas être dépassées :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0242 du 16/10/96 Page 15098 a 15110
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Le total des autres métaux lourds est composé de la somme :
  • de l'antimoine et de ses composés, exprimé en antimoine (Sb) ;
  • de l'arsenic et de ses composés, exprimé en arsenic (As) ;
  • du plomb et de ses composés, exprimé en plomb (Pb) ;
  • du chrome et de ses composés, exprimé en chrome (Cr) ;
  • du cobalt et de ses composés, exprimé en cobalt (Co) ;
  • du cuivre et de ses composés, exprimé en cuivre (Cu) ;
  • du manganèse et de ses composés, exprimé en manganèse (Mn) ;
  • du nickel et de ses composés, exprimé en nickel (Ni) ;
  • du vanadium et de ses composés, exprimé en vanadium (V) ;
  • de l'étain et de ses composés, exprimé en étain (Sn) ;
  • du sélénium et de ses composés, exprimé en sélénium (Se) ;
  • du tellure et de ses composés, exprimé en tellure (Te).

La méthode de mesure utilisée est la moyenne mesurée sur une période d'échantillonnage d'une demi-heure au minimum et de huit heures au maximum.
Ces valeurs moyennes s'appliquent aux émissions de métaux et de leurs composés sous toutes leurs formes physiques.

Chapitre X

Mise en conformité des installations

de coïncinération existantes

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