Abrogé1 janvier 2026
Abrogé par Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 2
Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 janvier 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses et équivalences pour la formation en escrime
Résumé. L'article parle des dispenses et équivalences pour une formation en escrime, définies dans une annexe.
Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.