Arrêté du 10 octobre 2019

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Quarts de Chaumes " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-abcfe31e-d643-4d13-8a1e-40bac856b9f5 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé14 octobre 2022

Créé le 20 octobre 2019 · Abrogé le 14 octobre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

'Quarts de Chaumes': homologation du cahier des charges

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Quarts de Chaumes' est officiellement homologué.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Quarts de Chaumes " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-abcfe31e-d643-4d13-8a1e-40bac856b9f5 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 20 octobre 2019 au jeudi 13 octobre 2022

Source : Légifrance