Arrêté du 10 septembre 1992

Article 1

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Article 1

Sont interdits la production, la mise sur le marché et l'emploi des substances suivantes :

Acétorphine ;

Acétylalphaméthylfentanyl ;

Alphacétylméthadol ;

Alphaméthylfentanyl ;

Bêta-hydroxyfentanyl ;

Bêta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl ;

Brolamfétamine ;

Cathinone ;

Cétobémidone ;

Désomorphine ;

DET ou N,N-diéthyltryptamine ;

DMA ou DL-diméthoxy-2,5 alpha-méthylphényléthylamine ;

DMHP ou hydroxy-1 (diméthyl-1,2 heptyl)-3 tétrahydro-7,8,9,10 triméthyl-6,6,9 6H-dibenzo (b,d) pyranne ;

DMT ou N,N-diméthyltryptamine ;

DOET ou DL-diméthoxy-2,5 éthyl-4 alpha-méthylphényléthylamine ;

Eticyclidine ou PCE ;

Etorphine ;

Héroïne ;

Lysergide ou LSD-25 ;

MDMA ou DL N, alpha-diméthyl (méthylène dioxy)-3,4 phényl-éthylamine ;

Mescaline ;

Méthyl-4 aminorex ;

Méthyl-3 fentanyl ;

Méthyl-3-thiofentanyl ;

MMDA ou méthoxy-2 alpha-méthyl (méthylène dioxy)-4,5 phényl-éthylamine ;

MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4 ;

N-éthylténamfétamine (MDE) ;

N-hydroxyténamfétamine ;

Para-fluorofentanyl ;

Parahexyl ;

PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4 ;

Phencyclidine ou PCP ;

PMA ou P-méthoxy alpha-méthylphenyléthylamine ;

Psilocine ;

Psilocybine ;

Rolicyclidine ou PHP ou PCPY ;

STP ou DOM ou amino-2 (diméthoxy-2,5 méthyl-4) phényl-1 propane ;

Tenamfétamine ou MDA ;

Ténocyclidine ou TCP ;

Thiofentanyl ;

TMA ou dl-triméthoxy-3,4,5 alpha-méthyl phényléthylamine.

Etryptamine ;

Methcathinone ;

4-MTA (méthylthioamphétamine).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 20 septembre 1992 · Dernière version le 24 août 2004

Sont interdits la production, la mise sur le marché et l'emploi des substances suivantes :

Acétorphine ;

Acétylalphaméthylfentanyl ;

Alphacétylméthadol ;

Alphaméthylfentanyl ;

Bêta-hydroxyfentanyl ;

Bêta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl ;

Brolamfétamine ;

Cathinone ;

Cétobémidone ;

Désomorphine ;

DET ou N,N-diéthyltryptamine ;

DMA ou DL-diméthoxy-2,5 alpha-méthylphényléthylamine ;

DMHP ou hydroxy-1 (diméthyl-1,2 heptyl)-3 tétrahydro-7,8,9,10 triméthyl-6,6,9 6H-dibenzo (b,d) pyranne ;

DMT ou N,N-diméthyltryptamine ;

DOET ou DL-diméthoxy-2,5 éthyl-4 alpha-méthylphényléthylamine ;

Eticyclidine ou PCE ;

Etorphine ;

Héroïne ;

Lysergide ou LSD-25 ;

MDMA ou DL N, alpha-diméthyl (méthylène dioxy)-3,4 phényl-éthylamine ;

Mescaline ;

Méthyl-4 aminorex ;

Méthyl-3 fentanyl ;

Méthyl-3-thiofentanyl ;

MMDA ou méthoxy-2 alpha-méthyl (méthylène dioxy)-4,5 phényl-éthylamine ;

MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4 ;

N-éthylténamfétamine (MDE) ;

N-hydroxyténamfétamine ;

Para-fluorofentanyl ;

Parahexyl ;

PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4 ;

Phencyclidine ou PCP ;

PMA ou P-méthoxy alpha-méthylphenyléthylamine ;

Psilocine ;

Psilocybine ;

Rolicyclidine ou PHP ou PCPY ;

STP ou DOM ou amino-2 (diméthoxy-2,5 méthyl-4) phényl-1 propane ;

Tenamfétamine ou MDA ;

Ténocyclidine ou TCP ;

Thiofentanyl ;

TMA ou dl-triméthoxy-3,4,5 alpha-méthyl phényléthylamine.

Etryptamine ;

Methcathinone ;

4-MTA (méthylthioamphétamine).

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 24 août 2004

En vigueur du vendredi 14 juin 1996 au lundi 23 août 2004

En vigueur du dimanche 20 septembre 1992 au jeudi 13 juin 1996

Source : Légifrance