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Arrêté du 11 août 2004

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Rectificatif au Journal officiel du 20 août 2004, édition papier, page 14911, 2e colonne, et édition électronique, texte n° 82, rétablir les noms ainsi qu'il suit :
« M. Boesch (Serge), titulaire ;
Mme Gretener (Martine), en remplacement de M. Cabrol (André), suppléante ;
Mme Herisse (Maria), en remplacement de Mme Lucchinacci (Nadia), suppléante ;
M. Breining (Antoine), titulaire ;
M. Voisin (Gilbert), suppléant ;
M. Fourey (Christian), suppléant. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Rectificatif au Journal officiel du 20 août 2004, édition papier, page 14911, 2e colonne, et édition électronique, texte n° 82, rétablir les noms ainsi qu'il suit :
« M. Boesch (Serge), titulaire ;
Mme Gretener (Martine), en remplacement de M. Cabrol (André), suppléante ;
Mme Herisse (Maria), en remplacement de Mme Lucchinacci (Nadia), suppléante ;
M. Breining (Antoine), titulaire ;
M. Voisin (Gilbert), suppléant ;
M. Fourey (Christian), suppléant. »

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