Article précédent

Article suivant

Arrêté du 11 août 2005

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué à l'industrie en date du 11 août 2005, le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur général des mines est établi ainsi qu'il suit :
5 M. Antoine Masson (en service détaché) ;
6 M. Henri Legrand ;
7 M. Christian Dubost (en service détaché) ;
8 M. Alain Liger ;
9 M. Jean-François Arvis (en service détaché) ;
10 M. Pierre Valla.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué à l'industrie en date du 11 août 2005, le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur général des mines est établi ainsi qu'il suit :
5 M. Antoine Masson (en service détaché) ;
6 M. Henri Legrand ;
7 M. Christian Dubost (en service détaché) ;
8 M. Alain Liger ;
9 M. Jean-François Arvis (en service détaché) ;
10 M. Pierre Valla.

Historique des versions

Source : Légifrance