Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'obtention des brevets de mécanicien
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 avril 2025
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2016
Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Modification des conditions d'obtention du diplôme d'officier chef de quart machine
Arrêté du 11 avril 2025 · art. 3
Création de deux cursus de formation pour le diplôme de chef mécanicien
Arrêté du 11 avril 2025 · art. 5
Création d'une nouvelle formation pour chef mécanicien
Arrêté du 11 avril 2025 · art. 12
Conditions pour obtenir les brevets de second mécanicien et chef mécanicien
Arrêté du 19 avril 2016 · art. 2 (V)