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Arrêté du 11 décembre 2002

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 11 décembre 2002, est habilitée à faire de la publicité en faveur des armes à feu et de leurs munitions mentionnées à l'article 1er (Règles de publicité pour les armes à feu) de la loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 la publication suivante :
La Chasse dans les Alpes-de-Haute-Provence.

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 11 décembre 2002, est habilitée à faire de la publicité en faveur des armes à feu et de leurs munitions mentionnées à l'article 1er (Règles de publicité pour les armes à feu) de la loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 la publication suivante :
La Chasse dans les Alpes-de-Haute-Provence.

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