Arrêté du 11 février 2004

Article 3

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Article 3

Les examens prévus une fois par an à l'article 2 ne seront pas réalisés une nouvelle fois chez un même sportif s'ils ont déjà été effectués, la même année, lors du bilan médical prévu à l'article 1er.

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Créé le 18 février 2004 · Abrogé le 30 avril 2008

Les examens prévus une fois par an à l'article 2 ne seront pas réalisés une nouvelle fois chez un même sportif s'ils ont déjà été effectués, la même année, lors du bilan médical prévu à l'article 1er.

Relations

cite

cite  Arrêté 2004-02-11 art. 2, art. 1

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En vigueur du mercredi 18 février 2004 au mardi 29 avril 2008

Source : Légifrance