Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de vaccination des oiseaux en zoos
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 24 février 2006Art. 2 : Règles de vaccination des oiseaux en zoo
→ Version 2Arrêté du 24 février 2006Art. 3 : Surveillance des oiseaux vaccinés dans les zoos
→ Version 2
- Arrêté du 24 février 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4