Arrêté du 11 janvier 1996

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Art. 1er. - L'arrêté du 11 août 1989 modifié susvisé portant suppression du brevet de technicien supérieur Tourisme, création et définition du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme est modifié comme suit :

L'annexe I (Référentiel du diplôme) est complétée par l'annexe I du présent arrêté (1) ;

L'annexe II (Programmes), chapitre << Enseignement facultatif >>, est complétée par l'annexe II du présent arrêté (1) ;

L'annexe III (Horaires), colonne << Enseignement facultatif >>, est complétée par l'annexe III du présent arrêté (1).

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Art. 1er. - L'arrêté du 11 août 1989 modifié susvisé portant suppression du brevet de technicien supérieur Tourisme, création et définition du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme est modifié comme suit :

L'annexe I (Référentiel du diplôme) est complétée par l'annexe I du présent arrêté (1) ;

L'annexe II (Programmes), chapitre << Enseignement facultatif >>, est complétée par l'annexe II du présent arrêté (1) ;

L'annexe III (Horaires), colonne << Enseignement facultatif >>, est complétée par l'annexe III du présent arrêté (1).

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