Arrêté du 11 janvier 2001

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Art. 3. - L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).

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Conditions d'agrément pour un conservatoire botanique

Résumé. Un conservatoire botanique en Midi-Pyrénées doit suivre des règles précises pour être agréé.

Art. 3. - L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).

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