Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des diplômes pour enseigner
Résumé. La liste des diplômes permettant d'enseigner certaines matières est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe I