Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense d'épreuves pour le brevet professionnel
Résumé. Les candidats au brevet professionnel peuvent être dispensés de certaines épreuves s'ils ont déjà obtenu certains diplômes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 1994Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 8 août 1994Art. 1
1 version
1 modifié