Arrêté du 11 juin 2021

Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES AU BREVET PROFESSIONNEL

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispense d'épreuves pour le brevet professionnel

Résumé. Les candidats au brevet professionnel peuvent être exemptés de certaines épreuves s'ils ont déjà obtenu certains diplômes.
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Dispense d'épreuves pour le brevet professionnel

Résumé. Les candidats au brevet professionnel peuvent être dispensés de certaines épreuves s'ils ont déjà obtenu certains diplômes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 août 1994Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 8 août 1994
Art. 1

En vigueur depuis le samedi 3 juillet 2021

Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES AU BREVET PROFESSIONNEL
Article 13