Arrêté du 11 mars 1994

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Art. 1er. - L'

article 2 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé

est modifié ainsi qu'il suit:

I. - Remplacer << 2. Races de chevaux lourds >> par << 2. Races de chevaux de trait >>.

II. - Remplacer << Ardennais du Nord >> par << Trait du Nord >>.

III. - Remplacer << Cob >> par << Cob normand >>.

IV. - Ajouter au b, Espèce asine, un dernier alinéa ainsi conçu: << Ane Grand Noir du Berry >>.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

I. - Remplacer << 2. Races de chevaux lourds >> par << 2. Races de chevaux de trait >>.

II. - Remplacer << Ardennais du Nord >> par << Trait du Nord >>.

III. - Remplacer << Cob >> par << Cob normand >>.

IV. - Ajouter au b, Espèce asine, un dernier alinéa ainsi conçu: << Ane Grand Noir du Berry >>.

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