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Arrêté du 11 mars 2003

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L'admission est ouverte aux candidats qui remplissent les conditions d'aptitude physique et de moralité exigées pour exercer la profession de marin.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé4 juillet 2003

Créé le 21 mars 2003 · Abrogé le 4 juillet 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions pour devenir officier chef de quart machine

Résumé. Pour devenir officier chef de quart machine dans la marine marchande, il faut être en bonne santé et avoir un bon comportement.

L'admission est ouverte aux candidats qui remplissent les conditions d'aptitude physique et de moralité exigées pour exercer la profession de marin.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 4 juillet 2003

En vigueur du vendredi 21 mars 2003 au jeudi 3 juillet 2003

Source : Légifrance