Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'une erreur de genre dans un arrêté
Résumé. Un rectificatif corrige une erreur de genre dans le nom d'une personne mentionnée dans un arrêté.
Rectificatif au Journal officiel du 13 mars 2011, édition électronique, texte n° 20, et édition papier, page 4563, 1re colonne, article 1er :
Au lieu de : « Mme Charles Coppolani, », lire : « M. Charles Coppolani, ».
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