Arrêté du 11 octobre 1993
Annexes
Abrogé3 août 1999
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Chapitre Ier : Terminologie
Abrogé3 août 1999Chapitre II : Règles générales
Abrogé3 août 1999Chapitre III : Stagiaire
Abrogé3 août 1999Chapitre VII : Qualification de vol aux instruments essais réception
Abrogé3 août 1999Chapitre VIII : Qualification d'instructeur
Abrogé3 août 1999Chapitre IX : Carnet de vol et décompte du temps de vol
Abrogé3 août 1999Abrogé depuis le mardi 3 août 1999
En vigueur du mercredi 1 décembre 1993 au lundi 2 août 1999
Annexes
Chapitre Ier : Terminologie
Chapitre II : Règles générales
Chapitre III : Stagiaire
Chapitre IV : Brevets et licences de pilotes d'essais et de réception
Chapitre V : Brevets et licences de mécaniciens navigants d'essais et de réception
Chapitre VI : Brevets et licences des ingénieurs navigants d'essais et des expérimentateurs navigants d'essais
Chapitre VII : Qualification de vol aux instruments essais réception
Chapitre VIII : Qualification d'instructeur
Chapitre IX : Carnet de vol et décompte du temps de vol