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Arrêté du 11 octobre 2016

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Ajout d'un nouveau médicament contre le VIH à la liste des antirétroviraux autorisés

Résumé. Un nouveau médicament contre le VIH, l'Efavirenz Sandoz, est maintenant autorisé et ajouté à la liste des traitements disponibles.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) et R. 5126-105 (Vente de médicaments par les pharmacies hospitalières) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 19 novembre 2013,

Arrête :

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Ajout d'un nouveau médicament antirétroviral

Résumé. Un nouveau médicament contre le VIH, l'Efavirenz Sandoz, est ajouté à la liste des antirétroviraux autorisés.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 2 « antirétroviraux », la spécialité suivante est ajoutée comme suit :

NOM DE LA SPECIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
EFAVIRENZ SANDOZ 600 mg, comprimé pelliculé SANDOZ 6 272 871 7 9404331 EFAVIRENZ SDZ 600MG CPR
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Exécution d'un arrêté par le directeur général de la santé

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer les règles d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 octobre 2016.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 11 octobre 2016
Article 1
Article 2