Arrêté du 11 octobre 2017

Article 3

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Article 3

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé20 janvier 2018

Créé le 15 octobre 2017 · Abrogé le 20 janvier 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur les risques épizootiques

Résumé. Un arrêté est publié pour gérer les risques de maladies animales, avec des niveaux de risque différents selon les régions.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 octobre 2017 au vendredi 19 janvier 2018

Source : Légifrance