V. - Institut médico-éducatif La Liège (16440 Sireuil)
Accord d'entreprise du 29 septembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 11 septembre 2000
V. - Institut médico-éducatif La Liège (16440 Sireuil)
Accord d'entreprise du 29 septembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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V. - Institut médico-éducatif La Liège (16440 Sireuil)
Accord d'entreprise du 29 septembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance