JORF n°0196 du 23 août 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Deux directeurs généraux sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.
La liste des oiseaux autorisés à la chasse a été mise à jour dans plusieurs régions, avec des ajouts et des suppressions d'espèces.
Deux nouvelles espèces d'oiseaux, le Courlis hudsonien et la Barge hudsonienne, sont désormais protégées en Martinique.
Un arrêté protège les oiseaux et leurs œufs dans certaines régions, et met à jour la liste des animaux pouvant être chassés.