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Arrêté du 12 avril 2002

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Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 12 avril 2002, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :
M. Steenlandt (Marcel), à Dunkerque, à compter du 17 décembre 2001 ;
M. Martel (Daniel), à Metz, à compter du 3 janvier 2002.

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Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 12 avril 2002, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :
M. Steenlandt (Marcel), à Dunkerque, à compter du 17 décembre 2001 ;
M. Martel (Daniel), à Metz, à compter du 3 janvier 2002.

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