Arrêté du 12 décembre 1990

Article 17

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Article 17

En cas de redoublement, l'élève peut être autorisé à changer d'école, sous réserve de l'accord des deux directeurs et de l'avis des conseils techniques.

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En vigueur depuis le 16 décembre 1990

En cas de redoublement, l'élève peut être autorisé à changer d'école, sous réserve de l'accord des deux directeurs et de l'avis des conseils techniques.

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