Arrêté du 12 décembre 1994

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0006 du 07/01/95 Page 347 a 349

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Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 1994, les variétés désignées ci-après:

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Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 1994, les variétés désignées ci-après:

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