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Arrêté du 12 décembre 2005

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Article 2

La liste des emplois de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris visés à l'article 1er (Liste des emplois fonctionnels dans la fonction publique hospitalière parisienne) ci-dessus est révisable à tout moment et par période maximale de trois ans.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé27 avril 2012

Créé le 21 décembre 2005 · Abrogé le 27 avril 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Révision des emplois de sous-directeurs

Résumé. La liste des postes de sous-directeurs à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris peut être mise à jour tous les trois ans.

La liste des emplois de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris visés à l'article 1er (Liste des emplois fonctionnels dans la fonction publique hospitalière parisienne) ci-dessus est révisable à tout moment et par période maximale de trois ans.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 21 décembre 2005 au jeudi 26 avril 2012

Source : Légifrance