ARRÊTÉ du 12 décembre 2014
Titre II : INSTANCES DE GOUVERNANCE
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des instances de gouvernance dans les écoles d'ostéopathie
Résumé. Un arrêté de 2014 crée des conseils pour superviser les écoles d'ostéopathie, en s'assurant que les formations sont de qualité et en gérant les étudiants.
En vigueur depuis le lundi 15 décembre 2014
Titre II : INSTANCES DE GOUVERNANCE
Chapitre Ier : Le conseil scientifique
Chapitre II : Le conseil pédagogique
Chapitre III : Le conseil de discipline
Chapitre IV : La commission de validation des unités de formation et des compétences professionnelles