Arrêté du 12 février 2003

Section 2 : Gaz odorants chauds

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En vigueur depuis le 15 avril 2003 · Dernière version le 28 avril 2005

Tous les gaz de cuisson et les gaz des ateliers doivent être collectés par des hottes ou des capotages au niveau des points d'émission et en particulier :

  • postes de chargement et de déchargement des précuiseurs, cuiseurs, hydrolyseurs, etc. ;
  • exhaure de la pompe à vide des précuiseurs et cuiseurs ;
  • capacités tampons entre deux postes de travail ;
  • vis de transfert ;
  • installation de pressage, tamisage ;
  • sécheurs.

En vigueur depuis le 15 avril 2003 · Dernière version le 28 avril 2005

Les effluents gazeux ainsi collectés sont dirigés par des circuits réalisés dans des matériaux anticorrosion vers des installations de prétraitement et/ou de traitement.

Les rejets dans l'atmosphère doivent être épurés.

En vigueur depuis le mardi 15 avril 2003

Section 2 : Gaz odorants chauds
Article 31
Article 32