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Suppression d'articles de l'arrêté du 27 juillet
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 12 février 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 27 juillet 2011 (Ab)
Conditions médicales pour les concours de l'armée de l'air
Arrêté du 27 juillet 2011 · art. 1 (Ab)
Dérogation médicale pour les militaires blessés en service
Arrêté du 27 juillet 2011 · art. 2 (Ab)
Règles de vérification de l'aptitude physique et médicale
Arrêté du 27 juillet 2011 · art. 4 (Ab)
Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Arrêté du 27 juillet 2011 · art. 6 (Ab)
Suppression d'un arrêté sur les conditions d'entrée à l'école de l'air
Arrêté du 27 juillet 2011 · art. 5 (Ab)
Report d'incorporation pour grossesse dans l'armée
Arrêté du 27 juillet 2011 · art. 3 (Ab)
Critères médicaux pour le recrutement dans les écoles militaires de l'armée de l'air
Arrêté du 27 juillet 2011 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 27 juillet 2011