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Arrêté du 12 janvier 1990

portant classement parmi les sites du département de la Haute-Marne de l'ensemble formé sur la commune d'Orquevaux par le site du Cul du Cerf

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Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 12 janvier 1990, est classé parmi les sites du département de la Haute-Marne l'ensemble formé par le site du <<Cul du Cerf>> sur la commune d'Orquevaux.
Le texte intégral de cet arrêté et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de la Haute-Marne et à la mairie d'Orquevaux.

Arrêté du 12 janvier 1990