Arrêté du 12 janvier 1995

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Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 9 janvier 1995 susvisé, la direction des systèmes terrestres et d'information comprend:

- les organismes d'administration centrale suivants:

la sous-direction des programmes et des finances;

la sous-direction << industrie, technologie, établissements >>;

la sous-direction des affaires internationales;

la sous-direction de l'administration et des ressources humaines;

le bureau de la qualité;

- des organismes extérieurs, dont les missions sont fixées par des textes particuliers:

le service technique des systèmes d'armes terrestres;

le service technique des systèmes d'information et de l'électronique;

le centre d'électronique de l'armement;

l'établissement technique d'Angers;

l'établissement technique de Bourges;

le centre aéroporté de Toulouse;

l'établissement central des systèmes terrestres et d'information.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 9 janvier 1995 susvisé, la direction des systèmes terrestres et d'information comprend:

- les organismes d'administration centrale suivants:

  • la sous-direction des programmes et des finances;
  • la sous-direction << industrie, technologie, établissements >>;
  • la sous-direction des affaires internationales;
  • la sous-direction de l'administration et des ressources humaines;
  • le bureau de la qualité;

- des organismes extérieurs, dont les missions sont fixées par des textes particuliers:

  • le service technique des systèmes d'armes terrestres;
  • le service technique des systèmes d'information et de l'électronique;
  • le centre d'électronique de l'armement;
  • l'établissement technique d'Angers;
  • l'établissement technique de Bourges;
  • le centre aéroporté de Toulouse;
  • l'établissement central des systèmes terrestres et d'information.

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