Abrogé par Arrêté du 2 novembre 2023 - art. 18
Créé le 1 juillet 2007 · Abrogé le 8 novembre 2023
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Composition du Comité des travaux historiques et scientifiques
Le CTHS comprend 255 membres titulaires, français ou étrangers, ainsi que des membres émérites, des membres correspondants français ou étrangers et des membres honoraires.