Abrogé par Arrêté du 2 novembre 2023 - art. 18
Créé le 1 juillet 2007 · Abrogé le 8 novembre 2023
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Nomination des membres correspondants
Les membres correspondants français ou étrangers sont nommés par le président du CTHS, sur proposition des sections et après approbation de la commission centrale, pour mener une mission temporaire.