Abrogé par Arrêté du 24 juin 2022 - art. 11
Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 10 juillet 2022
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Décision du recteur sur la titularisation des stagiaires
Le recteur prononce la titularisation des stagiaires estimés aptes par le jury et arrête par ailleurs la liste de ceux qui sont autorisés à accomplir une seconde année de stage.
Les stagiaires qui n'ont été ni titularisés ni autorisés à accomplir une seconde année de stage sont, selon le cas, licenciés ou réintégrés dans leur corps, cadre d'emplois ou emploi d'origine.